AIDES pour la micro-cogénération...à moteur STIRLING

LUXEMBOURG

AIDES pour chaudière électrogène à moteur Stirling ( bois...)

une nouvelle découverte un PDF qui vous informe qu'une aide de 3000 euros au Luxembourg est possible pour la micro-cogénération mais avec comme source d'énergie : les énergies renouvellables ENR...
voici le lien ( voir page 71 ! )
http://www.fda.lu/PDF/Guide_2008_2009_web.pdf

BELGIQUE

Les AIDES ( dignes de ce nom ! ) se trouvent en Belgique avec près de 40 % du prix de la chaudière électrogène ...
Documentation ci-dessous voir Primes et aides pour la Wallonie,
les aides les plus intéréssentes sont en Région de Bruxelles Capitale
http://www.microcogeneration.be/


Sinon, par ailleurs, un compteur tournant dans les 2 sens est utilisé en Belgique, ce qui permet de réduire ( ou d'annuler ) sa facture d'électricité,
mais pas de revendre l' électricité produite avec l'écogénérateur pour "gagner de l'argent"... ( sur une année de janvier à décembre )


Ils ont de la chance nos amis Belges !!!!!!

FRANCE

AIDE AU DEVELOPPEMENT / GDF ( 3000 E )

( c'est une aide au développement, par GDF, pour cette technologie de micro-cogénérateur à moteur Stirling; ceci n'est pas une aide commerciale ! ni un credit d'impot
mais malheureusement valable que pour les models muraux ... )

En France une nouvelle aide de GDF vient d'être mise en application soit :
3000 Euros à déduire du prix de la chaudière électrogène ( Hybris ou Ecogen )
Cependant l'installateur doit être agréé QUALIGAZ voir aussi Dolce Vita GDF ( notre entreprise, par exemple, c'est bien le cas ) et être sélectionné par De Dietrich pour le programme fil test .....
Cette réduction est une aide au lancement pour cette technologie d'éco-générateur Stirling, vous n'avez rien à faire : c'est un prix réduit de 3000 E à l'achat ( par l'installateur ) qui permet d'être imputé sur le prix du devis. Donc quand cette aide GDF ne sera plus valable : les devis seront plus chère de 3000 Euros :
en claire c'est le moment d'acheter aprés ce sera bien plus chère ... !!!!

Cette nouvelle aide devrait finir de convaincre nos concitoyens !

Même si EDF ne tiens pas trop à racheter l'électricité produite ( c'est pour cela que ce n'est pas très intéréssant de revendre son élec... ) donc : il vous faudera penser plutot en auto-consommation et non pas en revente pure et dure comme du photovoltaîque...

RETOUR SUR INVESTISSEMENT DE 5 ANS !

Cependant c'est désormais possible de revendre les KWh électriques produits : au prix HT du tarif bleu d'électricité pour le particulier , soit un 2ième compteur d'injection en parallèle du compteur de consommation
( et non pas avec le même compteur "qui tourne à l'envers" comme en Belgique ).

Même si le prix du gaz naturel devait augementer, cette technologie aura toujours un grand interet ( le gaz sera toujours moins chère que l'électricité ), surtout si c'est le prix de l'électricité qui augemente !


A suivre.....

FRANCE

CREDIT D IMPOT

Mise à jour du 22/02/2006 – Page 1 sur 4
HS France – rue Andersen – 67870 BISCHOFFSHEIM
Tel 03 88 49 27 57 – Fax 03 88 50 49 10 – info@hsfrance.com

« Tout ce qu’il faut savoir sur les aides attribuées
en faveur des économies d’énergie
et du développement durable »

Dans le cadre de l’installation ou du renouvellement de son système de production d’énergie,
il est important de se renseigner pour bien connaître les aides dont chacun peut bénéficier
avant d’engager tout investissement ou travaux.
En particulier pour développer les énergies renouvelables (solaire thermique, bois énergie, …)
plusieurs partenaires publics (ANAH, conseils régionaux et généraux, communes, …)
proposent des aides aux particuliers complémentaires au crédit d’impôt, portant par exemple
sur la pose et/ou l’installation des équipements.
1. Le Crédit d’Impôt
Annoncées dans le Plan Climat en juillet 2004, les mesures fiscales en faveur des énergies
renouvelables et des économies d’énergie font partie de la Loi de finances 2006.
Le crédit d’impôt pour les dépenses d’équipement de l’habitation principale est désormais
centré sur les équipements les plus performants (de 15 à 40%) et soutient fortement (50%) les
chauffe-eau solaires et autres équipements utilisant les énergies renouvelables (bois, biomasse
et pompe à chaleur).
Tout particulier peut bénéficier du crédit d’impôt, qu’il soit imposable ou non.
L’arrêté du 9 février 2005 de la Loi de finances 2005 précise la liste des équipements,
matériaux et appareils concernés ainsi que les caractéristiques techniques et les critères de
performance minimale requis pour l’application du crédit d’impôt.
Liste des équipements, matériaux et appareils donnant droit au crédit d’impôt :
- Les chaudières basse température et les chaudières à condensation
- Les matériaux isolants thermiquement
- Les appareils de régulations : thermostats d’ambiance, robinets thermostatiques
- Les appareils de chauffage au bois / biomasse : inserts, poêles, foyers fermés, cuisinières
spécifiques et chaudières
- Les pompe à chaleurs géothermales et air/eau
- Les équipements de chauffage ou de fourniture d’eau chaude sanitaire fonctionnant à
l’énergie solaire
- Les systèmes de produc tion d’électricité utilisant des sources renouvelables
Les différents taux appliqués :
Crédit d’impôt s’appliquant aux résidences principales achevées depuis plus de 2 ans :
- Chaudière basse température gaz ou fioul ………………………………………….. 15 %
- Chaudière à condensation gaz ou fioul ……………………………………………... 25 %
- Régulations programmables et robinets thermostatiques sur radiateurs …………… 25 %
- Matériaux pour le calorifugeage de tout ou partie de l’installation ………………… 25 %
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Crédit d’impôt s’appliquant aux ré sidences principales nouvellement acquises (moins de
2 ans) et achevées avant 1977 * :
- Chaudière à condensation …………………………………………………………… 40 %
- Régulations programmables, robinets thermostatiques sur radiateurs
et matériaux pour le calorifugeage …………………………………………………… 40 %
* ce taux majoré de 40 % n’est applicable que depuis le 01.01.2006. Pour les dépenses payées en 2005, le taux
applicable est de 25 %.
Crédit d’impôt s’appliquant aux résidences principales existantes, neuves ou en
construction * :
- Chaudière bois ou autre biomasses jusqu’à 300 kW, rendement de 65% et plus …… 50 %
- Capteurs solaires (certifiés CSTBat ou Solar Keymark) et chauffe-eau solaires …… 50 %
* ce taux majoré de 50 % n’est applicable que depuis le 01.01.2006. Pour les dépenses payées en 2005, le taux
applicable est de 40 %.
Les bénéficiaires du crédit d’impôt :
Accessible à tous, le crédit d’impôt est non limité en volume. Celui-ci est soustrait du montant
de l’impôt sur le revenu dû. A la différence de la réduction d’impôt (qui ne peut faire l’objet
d’un remboursement), un crédit d’impôt peut être partiellement ou totalement remboursé. De
plus il ne dépend pas du niveau d’imposition : il est soit déduit directement de l’impôt à
payer, soit remboursé lorsque le niveau d’imposition est faible ou nul. Le crédit d’impôt est
remboursé s’il est supérieur à 8 euros.
Le crédit d’impôt s’applique à l’habitation principale, et est accordé sur présentation d’une
facture de l’entreprise ayant réalisé les travaux ou d’une attestation fournie par le vendeur ou
constructeur du logement neuf.
Le calcul du crédit d’impôt :
Le crédit d’impôt s’applique au prix TTC des équipements et des matériaux, rentrant dans le
champ d’application du crédit d’impôt, figurant sur la facture de l’entreprise ayant réalisée les
travaux.
Si la personne a bénéficié d’une autre aide publique pour l’achat des équipements et des
matériaux (conseil régional, conseil général, ANAH, …), le calcul se fera sur le coût de
l’équipement déduction faite des aides perçues.
Dans tous les cas, le coût de la main d’oeuvre n’est pas pris en compte.
Ce taux est égal à 15%, 25%, 40% ou 50% du montant des dépenses retenues dans la limite
d’un plafond qui s’applique globalement à l’ensemble des dépenses effectuées du 1er janvier
2005 au 31 décembre 2009.
Pour une même résidence et un même contribuable, le montant des dépenses pris en compte
ne peut excéder 8.000 € pour une personne célibataire, veuve ou divorcée et 16.000 € pour un
couple marié ou lié par un PACS soumis à imposition commune. Cette somme est majorée de
400 € par personne à charge dont le premier enfant.
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Exemple de calcul du crédit d’impôt :
- Installation d’une chaudière biomasse dans une résidence principale :
dont coût de l’équipement : 8.000 € TTC
taux du crédit d’impôt : 50 %
montant du crédit d’impôt (8.000 € x 50 %) : 4.000 € TTC
coût de l’opération (hors frais d’installation) : 4.000 € TTC
Vous pouvez consulter ici le Bulletin Officiel relatif aux règles de Crédit d’Impôt (mise à jour
du 01.09.2005).
2. Subventions pour l’amélioration des logements privés (ANAH)
L’ANAH, Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat, reçoit une dotation du budget
de l’Etat et attribue des subventions aux propriétaires privés.
En 2004, l’ANAH a distribué 418,1 millions d’euros de subventions. 83300 dossiers de
demandes de subvention ont été validés par les CAH (Commission d’Amélioration de
l’Habitat), correspondant à 143400 logements améliorés.
- Principe d’attribution des subventions
Afin de bénéficier d’une aide de l’ANAH, la demande de subvention, formulées sur des
imprimés spéciaux, doit d’une part respecter les conditions de recevabilité établies au niveau
national et d’autre part correspondre aux priorités définies localement par la CAH.
- Qui peut bénéficier d’une subvention ?
La subvention peut être attribuée au propriétaire qui engage des travaux d’amélioration dans
les logements répondant aux conditions de recevabilité. La subvention peut également être
attribuée au locataire pour la mise aux normes de décence du logement qu’il occupe.
- Pour quels logements ?
Pour être subventionnables, les logements doivent, sauf exception, être achevés depuis 15 ans
au moins à la date de la notification de la décision d’octroi de subvention.
Après les travaux, les logements doivent être loués ou occupés à titre de résidence principale
pendant 9 ans.
- Pour quels travaux ?
Les travaux ayant pour but d’améliorer l’habitat en matière de sécurité, de salubrité ou
d’équipement, aux économies d’énergie, à l’isolation acoustique ou à l’accessibilité et
l’adaptation aux personnes en situation de handicap peuvent faire l’objet d’une subvention.
Les études préalables et les maîtrise d’oeuvre confiées à des professionnels qualifiés peuvent
également faire l’objet d’une subvention.
La réalisation des travaux subventionnables, comprenant la fourniture et la mise en oeuvre des
matériaux, doit être confiée à des professionnels du bâtiment inscrits soit au répertoire des
métiers, soit au registre du commerce et des sociétés.
Vous pourrez consulter la liste détaillée de ces travaux donnant droit à subventions dans le
document de l’ANAH à télécharger ci-dessous.
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- Calcul de la subvention
Le montant de la subvention est calculé en appliquant à la dépense subventionnable un taux
exprimé en pourcentage. Cette dépense est exprimée hors taxe comprend des travaux bien
précis, et résulte du devis d’entreprises ou d’honoraires de maîtrise d’oeuvre. Ces dépenses
subventionnables peuvent être plafonnées. Un montant minimum des travaux (1500 € par
dossier) est également un critère d’attribution.
Vous pouvez télécharger ici le guide des conditions d’attribution des subventions versées par
l’ANAH.
3. Les primes et autres subventions
Pour remplacer des consommations de fioul et de gaz polluantes, de plus en plus coûteuses et
non renouvelables, par des solutions bois-énergie modernes et pour accélérer la progression
des chaudières bois à alimentation automatique et conforter les filières d’approvisionnement
régionales émergentes (granulés ou plaquettes de bois), votre Région peut vous accorder
différentes aides.
Prenons l’exemple de la Région Alsace…
Celle-ci accorde, à tous particuliers occupants de maisons individuelles chauffées au fioul ou
au gaz, une prime forfaitaire applicable sur la main d’oeuvre allant de 750 à 1500 € !
Par ailleurs, une subvention de 450 € ou un prêt à taux 0% peut être attribuée lors de
l’installation d’un chauffe-eau solaire individuel. A cela s’ajoute une prime complémentaire
versée par différentes commune de la Région dans le cadre d’une telle installation.
Pour toute information et recommandations personnalisées sur l’énergie dans votre habitat,
des conseillers énergie sont à votre disposition auprès de votre Conseil Régional…
Vous trouverez ici les coordonnées département par département pour les contacter.

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Donc pas de credit d'impot avec les Hybris, Ecogen ou EHE car tous sont au gaz et le gaz naturel ou propane ne sont pas des énergies renouvelables.

Seulement Sunmachine avait un model fonctionnant au bois "pellet", mais ce model n'etant plus disponible : il n'existe donc pas de model en France pouvant répondre à ces attentes du credit d'impot sur les ENR avant 2011.
( ENR = Energies Renouvellables)


DONC bien qu'il existe de nombreux models ... fonctionnant aux ENR de part le monde, il n'y en a pas en France de disponible, en conséquence :
PAS DE CREDIT D IMPOT POUR LES CHAUDIERES ELECTROGENES A MOTEUR STIRLING EN FRANCE POUR LE MOMENT MAIS PEUT ETRE EN 2012

A NOTER QUE LE CREDIT D IMPOT POUR LES CHAUDIERES A CONDENSATION CLASSIQUES NE S APPLIQUE MALHEUREUSEMENT PAS !
( il faut savoir que ces micro-cogénérateurs ne sont pas déclaré comme chaudière à condensation, bien qu'ils soient aussi des chaudières à condensation, mais leur cas est classé dans les eco-générateurs et non pas en condensation....)



A Suivre...

Pour ce qui est du crédit d'impôt en France : ( nouveau )

22% sur 2011 avec comme intitulé "installation de cogénération" qui je vous l'accorde n'est pas extrêmement précis.

25% sur 2011 selon le projet de loi de finance 2012 voté mercredi avec comme intitulé "Ces mesures permettent l’inclusion de nouveaux équipements très performants (chaudières à micro-cogénération gaz)." qui est extrêmement clair et qui ne laisse donc pas de place à l'interprétation.

A valoir uniquement sur le prix de la microcogénération Stirling ( EHE Whispergen dispo uniquement en ce moment ...)

a suivre ....

MA CHAINE YOUTUBE POUR INFO /

https://www.youtube.com/user/SWINGREGORY

A NOTER que les chaudières électrogènes Whispergen EHE vont bénéficier d'un crédit d'impot de 25% à partir du 1er janvier 2012 !

et pour les chaudières électrogènes murales De Dietrich Hybris et BAXI Ecogen mais aussi bientôt les VITOTWIN 300 Viessmann : ne seront disponibles que dans plusieurs mois ( toujours en fil-test donc env 300 unités de dispo pour la France ...) donc courant 2012.


à suivre ...

CREDIT D'IMPOT 2012 MICRO-COGENERATION STIRLING :

Le credit d'impot a été "raboté" à 17% ( sur prix de la EHE seule ... ) au lieu des 25% annoncé, de par les élections présidentielles qui arrivent ...



INFOS A CONFIRMER BIENTOT